Ismaël Coulibaly, LL.M.

Avocat / Agent de marques de commerce / Actionnaire

Avocat (Barreau du Québec) et agent de marques de commerce agréé auprès de l’Office de la Propriété Intellectuelle du Canada (OPIC), la pratique d’Ismaël englobe tous les aspects de la propriété intellectuelle.

Sa pratique se concentre particulièrement sur les marques de commerce : dépôts et poursuites de demandes d’enregistrement, gestion de portefeuilles, procédures contentieuses et litiges, contrats commerciaux et licences, questions règlementaires, et conseil stratégique en matière transactionnelle. Ismaël a aussi développé une expertise en matière de droit d’auteur, de brevets, de dessins industriels, et de secrets commerciaux.

Sa clientèle est composée d’entreprises créatives, innovantes et technologiques, œuvrant dans un large éventail de secteurs d’activité, notamment : les logiciels, les appareils électroniques, la biotech et medtech, l’équipement industriel, l’automobile, la mode, la joaillerie, les cosmétiques, le sport et fitness, la musique, les médias et le divertissement, les produits alimentaires et boissons, etc.

Très pragmatique, Ismaël est en mesure de traiter de questions complexes de propriété intellectuelle afin de fournir des conseils et des solutions sur mesure à ses clients, le tout dans une perspective d’affaires.

Grâce à son réseau de correspondants étrangers bâti à travers l’INTA (International Trademarks Association), Ismaël est en mesure d’accompagner dans le monde entier les entreprises qui désirent s’internationaliser.

Son expertise a été reconnue par le World Trademark Review (WTR 1000) en tant que « World’s Leading Trademark Professional » pour 2022.

En parallèle de sa pratique, Ismaël a fait preuve d’implication dans le domaine de la propriété intellectuelle au fil des années : administrateur au FORPIQ (Forum International sur la Propriété Intellectuelle), chargé de cours à Polytechnique Montréal (Internet et responsabilité civile), formateur au CENTECH, rédacteur pour diverses revues spécialisées, conférencier, coach et mentor. Son engagement communautaire a aussi amené Ismaël à être directeur aux partenariats stratégiques du REPAF (Réseau des entrepreneurs et professionnels africains) et membre du conseil d’administration de Parasports Québec.

Cette implication lui a valu d’être lauréat dans la catégorie « Jeune Leader » du Concours ESTim2021 de la Chambre de commerce de l’Est de Montréal (CCEM), ainsi que le titre de Gouverneur de la relève (Fondation du Barreau du Québec, 2020-2023).

Depuis 2010, Ismaël tient un fil d’information juridique dans le domaine de la propriété intellectuelle : Ismaël Coulibaly (@Balmayer) / Twitter

« Pourquoi jouer tant de notes alors qu’il suffit de jouer les meilleures »  Miles Davis

EDUCATION

  • Barreau du Québec, 2013.
  • Agent de marques de commerce agréé (OPIC), 2016.
  • Maîtrise en droit des affaires (LL.M.), PI/TI, Université de Montréal, 2011.
  • Certificats en propriété intellectuelle : marques de commerce, droits d'auteur et brevets, McGill/IPIC, 2014.
  • Certificat en licence de propriété intellectuelle, Osgoode Hall Law School de l'Université York, 2018.
  • United States Patent and Trademark Office (USPTO), Avocat/agent canadien reconnu (sous 37 C.F.R. §11.14(c)).
  • Master 1, Droit des affaires, Université de Rouen (France), 2009.
  • Administrateur de la relève (ADR), Collège des administrateurs de sociétés de l'Université Laval | RJCCQ, 2015.

EXPERTISE

MANDATS REPRÉSENTATIFS :
  • OBTENU la protection de plusieurs centaines de marques de commerce au Canada à l’international.
  • GÉRÉ d’importants portefeuilles de marques de commerce au Canada et à l’international.
  • OBTENU de nombreux enregistrements internationaux de marques de commerce auprès de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) via le Protocole de Madrid.
  • RÉDIGÉ ET NÉGOCIÉ des contrats de licences de propriété intellectuelle pour diverses sociétés technologiques.
  • ACCOMPAGNÉ un leader canadien dans le domaine du prêt à porter dans sa stratégie de sélection et de protection de marques de commerce.
  • CONSEILLÉ un leader mondial de l’industrie du transport sur les aspects de propriété intellectuelle dans le cadre d’un contrat international de développement d’équipement sur rail.
  • DÉFENDU un éditeur de logiciel POS dans le cadre d’un litige en violation de droits d’auteur.
  • AGI devant l’Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC) dans le cadre de multiples procédures d’opposition et de radiation de marques de commerce.
  • ACCOMPAGNÉ de nombreuses marques dans la mise en œuvre de leurs droits de propriété intellectuelle sur Internet (marchés en ligne).
  • CONSEILLÉ des entreprises technologiques dans le cadre de litiges de contrefaçon de brevets.
  • DÉFENDU une société dans l’industrie des produits agricoles dans un litige de concurrence déloyale (passing-off) d’habillage commercial d’emballages.
  • OBTENU de nombreuses marques de certification pour des instituts de formation.
  • CONSEILLÉ stratégiquement des entreprises dans le cadre de transactions impliquant des actifs de propriété intellectuelle.
  • RÉDIGÉ ET NÉGOCIER des ententes de coexistence de marques de commerce en règlement de disputes.
  • CONSEILLÉ des entreprises en matière de conformité réglementaire en liaison avec la Charte de la langue française, les questions d’emballages et d’étiquetage, les messages publicitaires, etc.
  • OBTENU la protection de marques officielles pour le compte d’autorité publiques au Canada.

ADHÉSIONS

  • APRAM (Association des Praticiens du Droit des Marques et des Modèles).
  • Licensing Executives Society (LES).
  • Délégation de l'International Trademark Association (INTA) de Benoît & Côté.
  • Membre du Jeune Barreau de Montréal (JBM).
  • Membre du Collège des agents de brevets et des agents de marques de commerce (CABAMC).
  • Gouverneur de la relève, Fondation du Barreau du Québec, 2020-2023.
  • Membre du FORPIQ (Forum International sur la Propriété Intellectuelle).
  • Membre de l'Association des praticiens en marques de commerce (RPM).
  • Membre de l'Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC).
  • Membre du REPAF (Réseau des entrepreneurs et professionnels africains).
  • Membre de l'Association des avocats Noirs - Québec (CABL).
  • Membre du Black Wealth Club (cofondé par Paul Desmarais III).

ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES

PUBLICATIONS / CONFÉRENCES :
  • « Des licences de marques de commerce à l’épreuve des tribunaux : leçons à tirer de la jurisprudence récente en la matière », Service de la formation continue, Barreau du Québec, Développements récents en droit de la propriété intellectuelle, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2022.
  • Black Inc. Podcast, « Propriété intellectuelle & Innovation », @ MTL Grandé Studios, avec Frantz Saintellemy, avril 2022.
  • Université Laval (FSA - Faculté des Sciences de l’Administration), « Propriété intellectuelle » dans le cadre du cours de droit des affaires, 18 mars 2022.
  • Les Cahiers de propriété intellectuelle, « Marques de commerce en 2021 : cinq décisions d’intérêt », vol. 34, n° 2, Éditions Yvon Blais, Mai 2022.
  • « Accélération de l’examen des demandes d’enregistrement de marques de commerce », RFPI - Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle, 12 novembre 2021.
  • Association Littéraire et Artistique Internationale (ALAI), « Le dernier mot sur les contrats en droit d’auteur », 20 octobre 2021.
  • Lexology, « Bake at your own risks: a cautionary tale about making your own bread », 1er juin 2021.
  • Expo Entrepreneurs « PI 101 : ce que les entrepreneurs doivent savoir », 19 mars 2021.
  • Polytechnique Montréal, chargé de cours, « Internet et responsabilité civile », 2019-2021.
  • IPR Gorilla (conference internationale) « Licensing in Crisis: What Are Brands Doing Now with Existing and Future License Relationships », 10 novembre 2020
  • Isarta infos, « Que doivent savoir les communicateurs en cas d’usage de la nouvelle marque déposée « Ça va bien aller », 16 avril 2020.
  • CENTECH (École de design de Nantes), chargé d’atelier de formation, « Droit et propriété intellectuelle, 2019-2020.
  • Revue francophone de propriété intellectuelle, « L’utilisation de marques de commerce de tiers dans la publicité au Canada », RFPI, n°9, novembre 2019.
  • « PME exportatrices québécoises : facilitez la protection de vos marques de commerce à l’international grâce au Protocole de Madrid », LinkedIn, 30 septembre 2019.
  • Collège Rosemont, « Conception graphique et propriété intellectuelle », 28 mars 2019.
  • École supérieure de mode (ESG UQAM), « Mode et propriété intellectuelle », Commerce international de la mode, 3 décembre 2018.
  • Chambre de commerce Canada-Floride, « Marques de commerce », 29 novembre 2018.
  • Stratégies PME, Palais des congrès de Montréal « Protégez votre marque », 22 novembre 2018.
  • Shopify, « Protégez et valorisez vos marques offline & online : les clés d’une stratégie gagnante », en collaboration avec Safebrands, 16 octobre 2018.
  • Université de Sherbrooke, « Aspects légaux du commerce électronique », 8 juin 2018.
  • Les Cahiers de propriété intellectuelle, « Marques de commerce en 2017 : cinq décisions d’intérêt », vol. 20, n° 2, Éditions Yvon Blais, Mai 2018.
  • Revue PLAN (Ordre des ingénieurs du Québec), « Véhicules autonomes : les principaux freins législatifs » (Dossier Transport de l'avenir), Volume LV, N° 3, mai 2018 ; « L’idée ne fait pas l’inventeur » (Dossier propriété intellectuelle), Volume LIV, N° 6, novembre 2017.
  • Licensing Executives Society (LES Montreal Chapter) « La propriété intellectuelle à l’épreuve des technologies émergentes », Lab Desjardins, 6 février 2018.
  • YES Montréal, « The ins and outs of trademarks registration », 20 février 2018.
  • WeWork, « La protection de l’innovation et la propriété intellectuelle », 3 mai 2018.
  • Groupe 3737, Programme lancement d’entreprise – propriété intellectuelle, 2018.
  • Safebrands, « Meilleures pratiques en protection de marque: quand noms de domaine et marques de commerce vont de pair – Un apercu stratégique », 2017.
  • Futurpreneur, « Protéger l’apparence visuelle de vos créations par dessins industriels, un outil efficace à ne pas négliger ! »; « Launching Your Tech Startup : Pre-Flight IP Checklist. Laying The Foundations For A Smooth Ride Into Orbit »; « Put It On Paper! Startup Safety Tips for Navigating Through Rough Waters »; « L’idée ne fait pas l’inventeur ! Comment protéger son idée d’affaires », 2017-2018.
  • Jeune chambre de commerce de Montréal, Programme RJE, « La protection de l’innovation et les enjeux reliés à la propriété intellectuelle », 28 mars 2017.
  • Jeune Barreau de Montréal, « Développer son image de marque », LexStart’Up, 10 mars 2016.
  • Blogue Droitdu.net, Chaire L.R. Wilson, « Cybersquatting .CA et marques de commerce: tel est pris qui croyait prendre… »; « Référencement internet et télémarketing trompeur: Allez en prison. Ne passez pas par la case départ »; « L’affichage d’une marque sur la page d’un site internet répond au critère d’usage », 2013-2014.