Hilal El Ayoubi

Avocat / Agent de marques de commerce / Chef du Département Juridique

Hilal est avocat spécialisé en droit de la propriété intellectuelle.  Il représente ses clients devant tous les tribunaux de première instance et d’appel notamment dans le cadre de litiges relatifs aux brevets, aux marques de commerce, au droit d’auteur, au dessin industriel, en matière de concurrence déloyale et en droit du divertissement.

Son expérience couvre un large éventail de secteurs notamment le pharmaceutique et les sciences de la vie, les technologies de l’information, la mécanique, la chimie et l’électrique.  Sa formation scientifique antérieure est un avantage indéniable lui permettant de saisir des enjeux techniques et complexes, tout en ayant une approche stratégique qui prend en compte la réalité d’affaire de ses clients.

Il agit également à titre de conseil dans le cadre de transactions commerciales ayant un volet de propriété intellectuelle important : contrats de licence, de distribution, de recherche et développement (logiciel, recherche clinique, etc.), SAAS,  de même qu’en matière d’intelligence artificielle et de co-entreprise (joint-venture).

Il est également agent de marques de commerce et gère des portfolios de marques de commerce internationaux.  Il met à profit son expérience de litige dans les procédures d’opposition de marques de commerce.

Après avoir pratiqué pendant 12 ans au sein d’une firme d’envergure internationale, dont trois ans à titre d’associé, Me El Ayoubi a fondé un cabinet spécialisé dans le domaine de la propriété intellectuelle.

Il s’est joint à la firme Benoît & Côté en 2021 à titre d’Associé Chef du Département Juridique.

 

Mandats représentatifs :

 

Gray Manufacturing Ltd v. Services de Freins Montréal Inc.;

A représenté Services de Freins Montréal Ltée devant la Cour fédérale en défense dans un litige de brevet en matière électronique et mécanique.

 

Worthware International inc. v. Raysoft Inc.;

Représente Raysoft dans une action intentée par Worthware pour violation de brevet dans le domaine du logiciel.

 

Carré Technologie c. OM Signal

A représenté OM Signal dans une action pour violation de brevet dans le domaine des « vêtements intelligents ».

 

Bell Canada Inc. et al. v. Adam Lackman

A représenté Adam Lackman en matière de droit d’auteur dans une action intentée par Bell Canada et al. concernant l’opération d’un site Web relié au logiciel KODI.

 

Apotex Inc. v. H. Lundbeck A/S;

A représenté H. Lundbeck dans une action visant à faire annuler son brevet sur son antidépresseur Escitalopram.

 

Duchesnay v. Pharmascience;

A représenté Duchesnay dans des procédures intentées en vertu du Règlement sur les médicaments brevetés (PMNOC) visant à empêcher l’émission d’u avis de conformité par Santé Canada pour une version générique du Diclectin® par Pharmascience.

 

Duchesnay v. Teva

A représenté Duchesnay dans des procédures intentées en vertu du Règlement sur les médicaments brevetés (PMNOC)

 

Apotex Inc. v. Lundbeck Canada Inc.;

A représenté Lundbeck dans une action en dommages intentée par Apotex en vertu de l’article 8 du Règlement sur les médicaments brevetés.

 

Lundbeck Canada Inc. v. Genpharm Inc et al.;  Lundbeck Canada Inc. v. Cobalt Inc et al; Lundbeck Canada Inc. v. Apotex Inc et al;

A représenté H. Lundbeck dans des procédures intentées en vertu du Règlement sur les médicaments brevetés (PMNOC) visant à empêcher l’émission d’un avis de conformité par Santé Canada pour une version générique de l’antidépresseur Escitalopram.

 

Axxian Technologies v. Stationnement de Montréal; 

A représenté Stationnement de Montréal dans une action en contrefaçon de brevet dans un système de bornes de stationnements électroniques.

 

Transtex Composite Inc. v. Tycorra Investment et Ridge Corporation

A représenté Stationnement de Montréal dans une action en contrefaçon de brevet dans un système de bornes de stationnements électroniques.

 

Danone c. Aliments Ultima

A représenté Aliments Ultima (alors détentrice de la licence sur la marque Yoplait®) dans une action intentée par Danone pour usurpation de marques de commerce et concurrence déloyale.

 

Le Château c. Suzy Shier

A représenté Le Château dans des procédures d’injonction en matière de violation de droit d’auteur et de concurrence déloyale dans le domaine de la mode.

 

Bixi®

A conseillé la société Public Bike System Company en charge de la mise en marché du système de vélo à libre-service avec divers partenaires à travers le monde et dans la création de co-entreprises.

EDUCATION

  • Barreau du Québec (2003)
  • LL.B., Université de Montréal (2001)
  • B.Sc., Physiologie, Université McGill (1996)

EXPERTISE

  • Agent de marques de commerce, Canada (2005)
  • Spécialités: Pharma/biotech et droit des TI

ADHÉSIONS

  • IPIC (Institut de la propriété intellectuelle du Canada)
  • Association du Barreau Canadien
  • Licensing Executive Society

ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES

  • Membre du Comité de rédaction et du Conseil d’administration des Cahiers de Propriété Intellectuelle
  • Auteur : Le caractère inventif d’une invention, Jurisclasseur Québec, Propriété Intellectuelle
  • Membre du Conseil d’administration de DanseCité